(…) architectes des bâtiments de France dans les ZPPAUP - Zones de protection du patrimoine architectural (…) des bâtiments de France dans les ZPPAUP - Zones de protection du patrimoine architectural (…)
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48 résultats
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Rétablissement de l’avis conforme des ABF par le Conseil Constitutionnel
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L’avis des ABF, encore et toujours devant le parlement
(…) protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), l'avis conforme de l'architecte des (…) du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), l’avis conforme de l’architecte des (…)
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Le ministère de la Culture « n’est pas opposé à la suppression de l’avis conforme des ABF »
(…) des Architectes des bâtiments de France dans les ZPPAUP (voir l’article), il était peu probable (…) patrimoniale et muséale en France / Réforme des ZPPAUP / Assent of the Architectes des Bâtiments de (…)
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Protection du patrimoine : toujours moins !
(…) de « principes directeurs pour la réforme des ZPPAUP » et explique qu’il faut « simplifi[er (…) Les monuments historiques protégés situés dans une ZPPAUP sont désormais moins bien protégés que les autres (…)
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La fin de l’avis conforme des ABF sans les ZPPAUP adoptée par le Parlement
(…) , et dont la ville bénéficie d'une ZPPAUP (Zones de protection du patrimoine architectural, urbain (…) patrimoniale et muséale en France / Réforme des ZPPAUP / Assent of the Architectes des Bâtiments de (…)
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L’Assemblée nationale supprime les peines contre les vandales dans les ZPPAUP
(…) Sénat à propos de la scandaleuse réforme des ZPPAUP, feuilleton tellement répétitif qu’il en devient (…) inscrits paradoxalement moins bien protégés dans les anciennes ZPPAUP qu’ils ne le sont en l’ (…)
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L’avis conforme des ABF en ZPPAUP de retour devant le parlement
(…) intense et passionné, a vigoureusement défendu les ZPPAUP et leur règlementation, dont l'avis conforme (…) patrimoniale et muséale en France / Réforme des ZPPAUP / Assent of the Architectes des Bâtiments (…)
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Les ZPPAUP ne sont plus que des coquilles vides
(…) Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), et de leur remplacement par des AVAP (…) du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), et de leur remplacement par des AVAP (…)